Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions Générales de Vente », ou les « CGV ») régissent les contrats conclus entre Tiana Sublet et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat sur la page de vente du programme Décode le Net.
Les conditions générales de vente sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits proposés par Tiana Sublet (aussi appelée l’Exploitant) sur le page internet en question.
Les CGV sont mises à la disposition des clients sur la Page où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par tout moyen.
Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case ou en cliquant sur le bouton prévu à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent en complément des Mentions Légales, accessibles à tout moment en bas de page sur le Site.
ACCES AU SITE La Page (désignée également par le “Site”) est une page de vente en ligne du programme “Décode le Net” (ci-après le(s) « Produit(s)») réservé à des particuliers personnes physiques, agissant à des fins personnelles (le « Client »).
Le Site désigne également la partie privée du programme, où sont hébergés les contenus auxquels le Client a accès après achat.
Le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès à la Page, notamment par Internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter à la Page. Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.
PRODUIT
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Le Produit est un programme d'accompagnement parental dédié à la compréhension et l'encadrement de l’usage du numérique chez les enfants de 10 à 15 ans.
L’achat donne droit à :